Acheter un bien immobilier en Espagne est une aventure passionnante. Une fois que vous avez trouvé la maison de vos rêves, vous souhaitez naturellement en profiter le plus rapidement possible. Mais quelles sont les étapes exactes ? Ci-dessous, nous vous guidons à travers l’ensemble du processus d’achat, en distinguant l’achat de biens de revente et de programmes neufs.
Étape 1 : Le contrat de vente
BIENS DE REVENTE
Lors de l’achat d’un bien de revente, un contrat de vente privé est signé (appelé « Contrato de Compraventa » ou « Contrato de Arras »). Ce document définit les conditions de la vente et prévoit le versement d’un acompte. Cet acompte est essentiel : il rend le contrat contraignant et retire le bien du marché, garantissant que le vendeur ne puisse pas le vendre à un tiers pendant que nous préparons l’acte définitif.
PROGRAMMES NEUFS
Pour les projets neufs, le promoteur exige généralement un acompte lors de la signature du document de réservation. Les échéanciers de paiement varient selon le projet :
- Réservation : généralement entre 6 000 € et 10 000 €.
- Paiements échelonnés : vous payez en général entre 40 % et 50 % (+TVA) par versements.
- Exemple de structure : 10 000 € à la réservation, puis 20 % à la signature du contrat, 15 % à l’achèvement des structures et 15 % lorsque le bien est hors d’eau. Le solde restant est payé chez le notaire.
Étape 2 : L’acte notarié
BIENS DE REVENTE
La dernière étape est la « Escritura Pública », signée devant notaire. Elle marque le transfert officiel de propriété. Les avocats vérifient l’ensemble des documents juridiques et s’assurent qu’il n’existe aucune dette en cours. Une fois l’acte signé, le vendeur reçoit le solde et vous recevez les clés de votre nouvelle vie en Espagne. Le bien est ensuite enregistré au Registre foncier.
PROGRAMMES NEUFS
Avant le passage chez le notaire, une inspection du bien et la remise des clés ont lieu. Ensuite, l’acte est signé et le paiement final est effectué.
- Remarque importante : Dans certains cas, les raccordements aux services (eau et électricité) ont lieu après le transfert, ce qui signifie que le bien peut ne pas disposer immédiatement des fournitures actives au moment de la signature.
Éléments complémentaires à prendre en compte
POUR LES BIENS DE REVENTE
- Hypothèque : Commencez tôt. Les banques espagnoles peuvent mettre jusqu’à 3 mois pour traiter les demandes.
- Inspection : Inspectez toujours le bien avant le rendez-vous chez le notaire afin de vérifier qu’il correspond bien à l’accord.
POUR LES PROGRAMMES NEUFS
- Hypothèque : Les banques n’accordent des prêts hypothécaires que lorsque le bien est prêt à être occupé, car elles doivent en évaluer la construction terminée.
- Permis : Vérifiez que le promoteur détient toutes les licences nécessaires.
- Garanties : Les constructions neuves bénéficient de garanties légales : 10 ans pour les défauts structurels, 3 ans pour les installations et 1 an pour les finitions.
- Garantie bancaire : Indispensable. N’achetez sur plan que si une garantie bancaire protège vos paiements échelonnés.
Comprendre l’ITP (droit de mutation)
Qu’est-ce que l’ITP ?
L’« Impuesto sobre Transmisiones Patrimoniales » (ITP) est l’impôt payé lors de l’achat d’un bien immobilier de seconde main en Espagne. Il s’applique au transfert de biens entre particuliers.
Comment et quand payer
Vous disposez de 30 jours ouvrables à compter de la signature de l’acte notarié pour régler cet impôt. Le formulaire (« Modelo 600 ») doit être déposé auprès de l’administration fiscale compétente, accompagné de la preuve de paiement. Tout retard entraîne des intérêts de pénalité. Votre avocat ou représentant fiscal s’en chargera pour vous.
Taux régionaux (2025)
Chez Immo Costamar, nous opérons dans trois communautés autonomes, chacune appliquant son propre taux :
- Communauté valencienne (Costa Blanca) : taux général de 10 %. (Il passe à 11 % pour les biens de plus de 1 000 000 €).
- Communauté de Murcie (Costa Cálida) : taux général de 8 %.
- Communauté d’Andalousie (Costa Almería/Sol) : taux général de 7 %.
Exceptions
Des exceptions existent pour certains cas spécifiques (âge, logement social, familles nombreuses, résidence principale), pouvant permettre l’application de taux réduits.
NOTE IMPORTANTE POUR LES CONSTRUCTIONS NEUVES : Lors de l’achat d’un bien immobilier neuf, l’ITP n’est pas applicable. À la place, la TVA (IVA) est due, avec un taux fixé à 10 % sur l’ensemble du territoire continental espagnol.
VOYAGE DE DÉCOUVERTE
Pourquoi se fier uniquement aux photos lorsque vous pouvez vivre l’expérience par vous-même ? Depuis votre domicile en Belgique, nous organisons une visite complète de 3 jours sur la Costa Blanca.
Qu’est-ce qui est inclus ?
- Logistique complète : Vols, transferts aéroport, hébergement à l’hôtel et restauration.
- Visites sur mesure : Nous vous présentons uniquement des biens correspondant à vos critères spécifiques.
- Immersion locale : Découvrez la région, l’environnement et le mode de vie.
La différence Immo CostaMar : Nous ne nous contentons pas de vous montrer des maisons ; nous vous présentons votre future communauté. Rencontrez nos clients déjà installés sur place, découvrez leurs expériences de première main et percevez la qualité de notre service à travers leur regard.
Aucune promesse creuse. Depuis plus de 50 ans, nous écoutons nos clients et agissons pour eux.
Contact
